Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVER CITE
/
DIVER CITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DIVER CITE
DIVER CITE, SARL

Numéro de dépôt :
3066739
Date de dépôt :
24/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/2030

Présentation de la marque DIVER CITE

Déposée le 24 novembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVER CITE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIVER CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DIVER CITE domicilié(e) 2507 Avenue de l'Europe - Les Pavillons de Sermenaz - Lots A5 B5, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 910 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARK ET LAW, SARL, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) 7 rue des Aulnes - Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

La marque DIVER CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27 28 37 42

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DIVER CITE arrivera à expiration en date du 24 novembre 2030.

DIVER CITE a également déposé les autres marques suivantes : DIVERS CITE


DIVER CITE, SARL - 2507 Avenue de l'Europe - Les Pavillons de Sermenaz - Lots A5 B5, 69140 RILLIEUX-LA-PAPE - France - SIREN 383910775


MARK ET LAW, SARL, Mme FAYETTE Nathalie - 7 rue des Aulnes - Bâtiment B, 69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2010 n°2452115 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2020 n°2761900 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-10-12

Tapis et revêtements de sport, de jeux ou de gymnastique;

Articles de sport (à l'exception des vêtements chaussures et tapis), jeux pour enfants, jeux extérieurs;

Construction et réparation, maintenance des appareils et articles de sports et de jeux;

Etablissement de plans. Conseils et expertises techniques relatifs aux jeux, articles de sports ou aires de jeux.